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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Date d'entrée en vigueur : 26-Dec-2025

Domaine : synapseby.tech (et sous-domaines/applications associés)

Bienvenue sur SynapseByTech (englobant Club BYTech, Atelier des Contes, Study Buddy et les services connexes). En accédant ou en utilisant nos sites web, nos applications, ou en achetant nos produits, vous acceptez d'être légalement lié par les conditions décrites sur cette page.

Ces Conditions d'Utilisation régissent votre utilisation de la plateforme, votre accès aux produits (applications SaaS), ainsi que toute interaction avec le contenu, les téléchargements ou le support. Veuillez lire attentivement ces conditions avant de créer un compte ou d'effectuer un achat.

1. Présentation de nos Produits et Services

Les services proposés par SynapseByTech comprennent une large gamme d'outils éducatifs, d'applications interactives et de contenus numériques. Ceux-ci incluent notamment :
– Applications Web Interactives : Outils alimentés par l'IA tels que "Atelier des Contes" (génération d'histoires) et "Study Buddy" (aide aux révisions).
– Téléchargements Numériques : Pages de coloriage, fiches imprimables et ressources éducatives (PDF, ZIP).
– Contenu Généré : Histoires, quiz, résumés et illustrations créés à la demande par nos algorithmes d'IA.

Avertissement sur l'Intelligence Artificielle (IA) : Bien que nous visions une haute qualité éducative, plusieurs de nos services utilisent l'Intelligence Artificielle pour générer du texte et des images. Vous reconnaissez que le contenu généré par l'IA :
– Peut occasionnellement contenir des inexactitudes factuelles, des erreurs logiques ou des "hallucinations".
– Peut présenter des imperfections visuelles (ex : rendu du texte dans les images).
– Est fourni à titre d'aide éducative et de divertissement, et non comme un conseil académique ou professionnel absolu.

2. Création de Compte et Responsabilité du Client

Pour accéder à certaines applications (comme celles du Club BYTech) ou consulter l'historique de vos commandes, vous devez créer un compte. Vous êtes responsable de :
– Fournir des informations exactes et à jour.
– Garder vos identifiants de connexion confidentiels.
– Vous assurer que tout contenu généré via votre compte est conforme à notre Politique d'Utilisation Acceptable.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier tout compte engagé dans un comportement abusif, des transactions frauduleuses, le partage d'identifiants ou la violation des présentes Conditions.

3. Accès, Livraison et Disponibilité

Pour les Téléchargements Numériques : Une fois l'achat effectué, les fichiers sont disponibles via votre tableau de bord ou un lien envoyé par e-mail.

Pour les Applications Web (SaaS) : L'accès est accordé dès la validation de l'abonnement ou de l'achat.

Bien que nous visions une disponibilité de 99 %, nous ne garantissons pas que les applications (Atelier des Contes, Study Buddy, etc.) seront ininterrompues ou exemptes d'erreurs. Des maintenances occasionnelles ou des pannes d'API tierces (fournisseurs d'IA) peuvent affecter temporairement le service.

4. Licence et Droits d'Utilisation

Licence Personnelle et Éducative : Sauf mention contraire explicite (ex : une "Licence Salle de Classe" spécifique), tous les produits et accès aux applications sont réservés à un Usage Personnel Uniquement.

Vous pouvez :
– Utiliser les applications pour votre propre apprentissage ou l'éducation de vos enfants/élèves.
– Imprimer le contenu généré (histoires, résumés) pour un usage personnel ou en classe.

Vous ne pouvez PAS :
– Partager vos identifiants de connexion avec des personnes extérieures à votre foyer immédiat.
– Revendre, redistribuer ou sous-licencier les fichiers numériques ou le contenu généré.
– Utiliser nos outils d'IA pour générer du contenu destiné à une production commerciale de masse.
– Tenter d'extraire (scraping) ou d'automatiser la collecte de données depuis nos applications.

5. Paiements, Abonnements et Remboursements

Tous les prix sont affichés en [Devise, ex : EUR ou USD]. Nous acceptons les paiements sécurisés via des processeurs intégrés (ex : Stripe, PayPal).

Politique de Remboursement :
– Téléchargements Numériques : En raison de la nature des fichiers téléchargeables, aucun remboursement n'est offert une fois le fichier accédé ou téléchargé.
– Abonnements/Apps : Si vous rencontrez une défaillance technique critique empêchant l'accès au service, veuillez contacter le support. Les remboursements pour les accès par abonnement sont traités au cas par cas, à notre seule discrétion, généralement uniquement en cas d'indisponibilité prolongée du service.

6. Propriété Intellectuelle

Notre PI : Toute la mise en page du site, le code, les graphismes, les logos et les actifs préconçus sont la propriété de SynapseByTech.

Contenu Généré : Entre vous et SynapseByTech, vous êtes propriétaire des entrées (prompts) spécifiques que vous fournissez. Toutefois, les droits concernant les résultats générés par l'IA (images/histoires) sont sujets aux lois internationales en vigueur et aux conditions de nos fournisseurs d'IA sous-jacents. Une licence vous est accordée pour utiliser ces résultats à des fins personnelles/éducatives comme décrit à l'article 4.

7. Exactitude et Avertissement Éducatif

Study Buddy et Outils Éducatifs : Nos applications sont conçues pour aider à l'apprentissage et aux révisions. Elles ne remplacent pas les programmes scolaires officiels ni les enseignants. SynapseByTech n'est pas responsable des notes, résultats d'examens ou conséquences académiques basés sur l'utilisation de nos outils. Les utilisateurs doivent vérifier les résumés ou traductions générés par l'IA par rapport aux manuels officiels.

8. Politique d'Utilisation Acceptable

Vous acceptez de ne pas utiliser l'écosystème à des fins illégales. Les activités interdites incluent :
– Générer du contenu violent, haineux, sexuellement explicite ou dangereux pour les enfants via nos outils d'IA.
– Tenter de faire de l'ingénierie inverse sur le code ou l'API du site.
– Harceler d'autres utilisateurs ou le personnel de support.

9. Droit Applicable

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'Estonie. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Estonie.

10. Mises à jour de ces Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions d'Utilisation à tout moment. L'utilisation continue des plateformes SynapseByTech après la publication des modifications constitue une acceptation des conditions modifiées.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à : contact@synapseby.tech